membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Représentants des collectivités territoriales

Communes de zone de montagne

sénateur

président de la Commission nationale consultative des gens du voyage

sénateur

dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

sénateur

président de la Commission nationale consultative des gens du voyage

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les

Représentants des collectivités territoriales

Conseils généraux

Autres communes

sénateur de la Haute-Savoie

dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

membres du Conseil national de la montagne

représentants

Du Sénat

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Etablissement public exerçant une compétence

Autres

Titulaire

sénateur

président de la Commission nationale consultative des gens du voyage

membres du Conseil national de la sécurité routière

2°

membres du Sénat

au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Représentants des communes

Autres

Titulaire

membres du Conseil national de l'habitat

I. -

représentants des élus de la nation, et des collectivités locales

Sur désignation du Sénat

Titulaire

membres au Conseil national de la montagne

Membres du Sénat

sénateur-maire de Sévrier

membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage

au titre du 2o de l'article 2 du décret du

susvisé

membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du

relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre

Représentant de l'Association des maires de France

vice-président de l'Association des maires de France, maire de Sevrier

membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

représentants des collectivités territoriales

représentants des conseils municipaux

titulaire

maire de Sévrier

membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets

représentants des collectivités territoriales

représentants des conseils municipaux

à la commission consultative relative à l'agrément

Au titre des représentants des collectivités locales

membres titulaires

au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers

Au titre des industries de sables et graviers

membre suppléant